CTM

06
juil

Communiqué Relatif au CTM du 05 juillet 2022

Veuillez trouver ci-dessous le communiqué Relatif au CTM du 05 juillet 2022 : Le CTM de ce jour comportait en point principal le plan de requalification des personnels administratifs de C en B. La ...

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07
juin

Comité Technique Ministériel : (Mardi 24 mai 2022) Compte rendu

Ce CTM qui initialement comportait cinq points, a finalement étudié les procès-verbaux des précédents CTM ainsi que deux des quatre textes qui nous étaient soumis préalablement. Voir le document : ...

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07
juin

Déclaration CTM du 24.05.2022 - Partie PJJ

Ce CTM intervient au lendemain de la nomination du Gouvernement d’Élisabeth BORNE et du maintien du garde des Sceaux dans ses fonctions. Ce dernier a déclaré vouloir être « le ministre du dialogue, de ...

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22
mars

Comité Technique Ministériel : (Mardi 22 mars 2022) Déclaration liminaire

Ce CTM intervient dans un contexte préélectoral où les promesses pleuvent… La question du pouvoir d’achat est au cœur de la préoccupation des citoyens et cela n’a pas échappé aux candidats à l’élection ...

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02
fevr

Boycott Comité Technique Ministériel 1er février - L’UNSa Justice ne siègera pas !

Ce mardi 1er février, le secrétariat général convoque les Organisations Syndicales représentatives au premier Comité Technique de l’année. Avec un ordre du jour long comme le bras et des points ...

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18
nov

CTM du 10 novembre 2021

Un projet de décret au nom de la casse de la représentation syndicale des Agents publics du ministère de la Justice...

02
oct

Comité Technique Ministériel - 1er octobre 2021

Madame la Présidente, Mesdames et Messieurs, Vous avez convoqué ce vendredi 1er octobre, les Organisations Syndicales représentatives avec un ordre du jour sans grande saveur, à l’image de la ...

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07
mars

COMPTE RENDU CTM 18 FEVRIER 2021

Ce CTM comportait plusieurs points pour avis : Plan sur la formation2021 L’administration note qu’un gros effort a été réalisé sur l’année 2020pour maintenir ...

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04
Dec

CR CTM DE REPORT DU 26/27 NOVEMBRE 2020

Ce CTM de report faisait suite à un boycott massif de 5 Organisations Syndicales sur 6 pour l’étude du projet de Code de la Justice Pénale des Mineurs (CJPM). L’étude de la partie règlementaire avant ...

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16
nov

DEMANDE DE REPORT DU POINT SUR LA PARTIE REGLEMENTAIRE DU CJPM

Madame la Présidente, Madame la Secrétaire générale, Vous avez convié les membres élus au CTM à siéger le jeudi 19 novembre 2020. A l’ordre du jour, vous avez inscrit en point numéro deux,l’examen pour ...

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